• La circulation est interdite dans la bande des 300 m, excepté dans les chenaux prévus à la circulation de ces véhicules.
• Ces véhicules sont autorisés dans la bande des 300 m uniquement sur une trajectoire perpendiculaire à la côte, leur permettant de se rendre au-delà ou de revenir de cette bande des 300 m.
• Ces véhicules doivent effectuer une navigation diurne et respecter la distance aux abris.

Equipements des passagers d’un VNM :

• Tous les passagers doivent porter un équipement néoprène d’au moins 2mm d’épaisseur, combinaison ou shorty.
• Le conducteur doit obligatoirement porter un dispositif coupe-circuit.

Les engins tractés sont obligatoirement munis d’une flamme fluorescente.

Arrêté préfectoral n°019/2018 modifié (à télécharger en bas de cette page [1. Arrêté navigation et plongée sous-marine, activités] et [2.Arrêté Sécurité des navires]). Son non respect est un délit.

Excepté pour les structures commerciales de plongée sous-marine bénéficiaires d’une autorisation dérogatoire, la navigation, le mouillage, le positionnement dynamique, la plongée sous-marine, la baignade, le dragage et la pêche maritime sont interdits dans un rayon de 200 mètres autour des repères géographiques suivants :

• Point A : 42°35.384’N – 003°07.821’E
• Point B : 42°35.328’N - 003°08.034’E
   

L’épave de l’Alice Robert constitue un bien culturel maritime, référez-vous à la législation correspondante : arrêté préfectoral n°060/2024 (à télécharger en bas de cette page [2. Arrêté Alice Robert]). Son non respect est un délit.