Surveiller les activités

Le Parc naturel marin dispose d’une équipe d’agents chargés de contrôle à terre et en mer. Formés à la connaissance des écosystèmes et des espèces, leurs missions sont essentiellement techniques (mise en œuvre des protocoles d’inventaires, etc.).

Ces agents sont également chargés de veiller à l’application effective des réglementations environnementales sur le littoral et en mer : protection des espèces et des habitats, préservation du milieu marin et du patrimoine naturel sont le cœur de leurs activités de contrôle.

Assurer la surveillance des activités

Les agents du Parc naturel marin sillonnent le territoire et surveillent les activités. Ils rencontrent le public qui fréquente la mer : plaisanciers, pêcheurs, plongeurs, chasseurs sous-marins, etc. 
Ils répondent aux questions des usagers et informent ceux-ci de la réglementation et des missions du Parc.
L’objectif est de permettre une concordance entre les activités en mer et la conservation du milieu marin et des écosystèmes.

Cap alla, semi-rigide du Parc naturel marin

Cap Alla, l'un des deux semi-rigide du Parc naturel marin

Gilles Esposito / Office français de la biodiversité

Cap Alla, l'un des deux semi-rigide du Parc naturel marin

Gilles Esposito / Office français de la biodiversité

Les règles d'utilisation de la zone de mouillage et d'équipements légers du Parc naturel marin sont disponibles dans ce fichier.

Agent du Parc naturel marin sur le terrain

Surveillance par les agents du Parc naturel marin

Marie Morineaux / Office français de la biodiversité

Surveillance par les agents du Parc naturel marin

Marie Morineaux / Office français de la biodiversité

Opérer les missions de contrôle

Les agents commissionnés et assermentés du Parc naturel marin, qui ont la qualité d'inspecteurs, peuvent dresser un procès-verbal pour les infractions environnementales constatées à terre, en surface ou sous l’eau, dans le périmètre du Parc, mais aussi des infractions qui concernent les règles de navigation maritime, la pêche maritime de loisir, la chasse sous-marine ou bien encore les biens culturels maritimes.
Ils exercent ces missions de police sous l’autorité du Procureur de la République et travaillent en étroite collaboration avec les autres services de police présents en mer.

Lutter contre les pollutions

Les causes de pollutions en mer sont nombreuses : rejets depuis les navires d’eaux grises ou d’eaux noires, rejets non conformes depuis la terre, arrivée de pollutions depuis les rivières ou rejets d’hydrocarbures au large… Le Parc naturel marin participe à l’organisation des services de l’Etat en mer, en cas de pollutions graves POLMAR, et contribue à la surveillance du territoire national en mer pour les déceler au plus tôt. Ses inspecteurs de l'environnement sont notamment compétents pour relever les infractions de pollution au titre des codes des transports (navigation maritime) et de l’environnement.

Agents du Parc naturel marin sur le terrain

Agent du Parc naturel marin sur Cap Alla, l'un des bateaux du Parc

Thierry Auga-Bascou / Office français de la biodiversité

Agent du Parc naturel marin sur Cap Alla, l'un des bateaux du Parc

Thierry Auga-Bascou / Office français de la biodiversité